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Marques déposées par monsieur FOULON Claude
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INFOS-CAMPING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOS-CAMPING
Monsieur FOULON Claude

Numéro de dépôt :
99794595
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque INFOS-CAMPING

Déposée le 21 mai 1999 par monsieur FOULON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOS-CAMPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur FOULON Claude domicilié(e) 2 rue de Saint-Biez, 72220 ECOMMOY, (né le 10 avril 1926 Le Mans) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOULON Claude - France.

La marque INFOS-CAMPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOS-CAMPING est expirée depuis le 21 mai 2009.

FOULON Claude a également déposé les autres marques suivantes : Memo poche , MEMO SERVICE , IH INFORMATION HOTELIERE PAN'HOTELS


Monsieur FOULON Claude - 2 rue de Saint-Biez, 72220 ECOMMOY, (né le 10 avril 1926 Le Mans) - France


Monsieur FOULON Claude - France


Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321220 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Panneau en polyvinyle de chlorure 2 mm inscription bleu sur fond blanc avec moulure dimension 80 x 60 cm.